ELU PAR LES EUROPEENNES Marque en couleurs
Comité Régional du Tourisme de Franche-Comté : association de loi type 1901
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3071106
Date de dépôt: 12 décembre 2000
Date d'expiration: 12 décembre 2010