Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Comité Régional du Tourisme (CRT) de Franche-Comté
/
QUALITE TOURISME FRANCHE COMTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE TOURISME FRANCHE COMTE
Comité Régional du Tourisme (CRT) de Franche-Comté, Association

Numéro de dépôt :
3793841
Date de dépôt :
23/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2020
QUALITE TOURISME FRANCHE COMTE de Comité Régional du Tourisme (CRT) de Franche-Comté

Présentation de la marque QUALITE TOURISME FRANCHE COMTE

Déposée le 23 décembre 2010 par la société Comité Régional du Tourisme (CRT) de Franche-Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE TOURISME FRANCHE COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la société Comité Régional du Tourisme (CRT) de Franche-Comté domicilié(e) La City 4 rue Gabriel Plançon - 25044 - BESANCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 039 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brainstorming domicilié(e) 2 route de Champagne - 69130 - ECULLY - France.

La marque QUALITE TOURISME FRANCHE COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793841.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE TOURISME FRANCHE COMTE est expirée depuis le 23 décembre 2020.


Comité Régional du Tourisme (CRT) de Franche-Comté, Association - La City 4 rue Gabriel Plançon - 25044 - BESANCON CEDEX - France - SIREN 314039140


Brainstorming - 2 route de Champagne - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; réservation pour les voyages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.