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Marques déposées par la société Comité Regional du Tourisme de Franche-Comté
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Que c'est bon!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Que c'est bon!
Comité Regional du Tourisme de Franche-Comté, Association

Numéro de dépôt :
3798850
Date de dépôt :
19/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2021
Que c\'est bon! de Comité Regional du Tourisme de Franche-Comté

Présentation de la marque Que c'est bon!

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2011 par la société Comité Regional du Tourisme de Franche-Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Que c'est bon! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la société Comité Regional du Tourisme de Franche-Comté domicilié(e) La City 4 rue Gabriel Plançon 25044 Besancon Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 039 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brainstorming domicilié(e) 2 route de Champagne - 69130 - Ecully - France.

La marque Que c'est bon! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Que c'est bon! est expirée depuis le 19 janvier 2021.

Comité Regional du Tourisme de Franche-Comté a également déposé les autres marques suivantes : Vous aimez? Dites-le! , Montagnes du jura , www.qualite-tourisme-franche-comte.com , ELU PAR LES EUROPEENNES


Comité Regional du Tourisme de Franche-Comté, Association - La City 4 rue Gabriel Plançon 25044 Besancon Cedex - France - SIREN 314039140


Brainstorming - 2 route de Champagne - 69130 - Ecully - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Réservation pour les voyages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Mise à disposition de terrains de camping.