Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vous aimez? Dites-le!
Comité régional du Tourisme de Franche-Comté, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3894848
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2022
Vous aimez? Dites-le! de Comité régional du Tourisme de Franche-Comté

Présentation de la marque Vous aimez? Dites-le!

Déposée le 6 février 2012 par l'association loi 1901 Comité régional du Tourisme de Franche-Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vous aimez? Dites-le! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité régional du Tourisme de Franche-Comté domicilié(e) La City, 4 rue gabriel Plançon - 25044 - BESANCON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 039 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité régional du Tourisme de Franche-Comté, Mme DEMOLY Catherine domicilié(e) La City, 4 rue gabriel Plançon - 25044 - BESANCON Cedex - France.

La marque Vous aimez? Dites-le! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vous aimez? Dites-le! est expirée depuis le 6 février 2022.

Comité régional du Tourisme de Franche-Comté a également déposé les autres marques suivantes : Que c'est bon! , Montagnes du jura , www.qualite-tourisme-franche-comte.com , ELU PAR LES EUROPEENNES


Comité régional du Tourisme de Franche-Comté, association loi 1901 - La City, 4 rue gabriel Plançon - 25044 - BESANCON Cedex - France - SIREN 314039140


Comité régional du Tourisme de Franche-Comté, Mme DEMOLY Catherine - La City, 4 rue gabriel Plançon - 25044 - BESANCON Cedex - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Réservation de voyages par le biais d'offices de tourisme ; informations en matière de voyages ; informations en matière de voyages et services de voyage fournies en ligne ; mise à disposition d'informations aux touristes en matière d'excursions et de visites touristiques ; mise à disposition d'informations aux voyageurs en matière de tarifs, d'horaires et de transport public ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de voyages ; mise à disposition d'informations en matière de planification et réservation de voyages et transport par voie électronique ; mise à disposition d'informations en matière de transport et voyages ; mise à disposition d'informations en matière de transport et voyages par le biais de dispositifs et d'appareils de télécommunication mobiles ; mise à disposition d'informations en matière de visites et voyages touristiques par le biais de lignes d'assistance et centres d'appels ; mise à disposition d'informations en matière de voyages et transport par voie électronique ; mise à disposition d'informations en matière de voyages et visites touristiques ; mise à disposition d'informations en matière de voyages par le biais d'Internet ; mise à disposition d'informations en matière de voyages par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition d'informations en matière de voyages touristiques ; mise à disposition d'informations en matière de voyages touristiques, par le biais d'Internet ; organisation de séjours de vacances ; organisation de circuits touristiques et d'excursions ; organisation de voyages en individuel ou en groupe ; organisation et réservation d'excursions et de circuits touristiques ; organisation et réservation de circuits, d'excursions, de sorties à la journée et de visites touristiques de villes ; organisation et réservation de voyages, de circuits et d'excursions ; organisation, réservation et préparation d'excursions, de sorties à la journée et de circuits touristiques ; planification, préparation et réservation de voyages par voie électronique ; préparation de circuits touristiques et d'autres excursions touristiques ; préparation et organisation de visites et circuits touristiques ; préparation et réservation de circuits, d'excursions et de sorties touristiques ; réservation informatisée de voyages ; services d'information en matière de voyages et circuits ; services d'information et de conseillers en matière de voyages ; services d'informations touristiques en matière de voyages ; services d'organisation et de réservation de voyages ; services de conseillers dans le domaine des visites et voyages touristiques fournis par des centres d'appels téléphoniques et lignes d'assistance téléphonique ; services de conseillers en matière de visites et voyages touristiques ; services de conseillers en voyages ; services de conseillers et réservation en matière de voyages ; services de réservation et d'information en ligne dans le domaine des voyages touristiques.