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Marques déposées par le nom "NOLEAU Jean-Noël"

Je visualise les 5 marques déposées par le nom de déposant NOLEAU Jean-Noël dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
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marque A-Z
marque Z-A

CHATEAU FORT DE VAUBAN

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU FORT DE VAUBAN de NOLEAU Jean-Noël

Numéro de dépôt: 3729109
Date de dépôt: 12 avril 2010
Date d'expiration: 12 avril 2020

Classes: 24 25 32

CHATEAU FORT DE VAUBAN

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CHATEAU FORT DE VAUBAN de NOLEAU Jean-Noël

Numéro de dépôt: 1672174
Date de dépôt: 14 juin 1991
Date d'expiration: 14 juin 2021

Classes: 33

CHATEAU FORT DE VAUBAN

Marque renouvelée - Marque en vigueur
CHATEAU FORT DE VAUBAN de NOLEAU JEAN NOEL

Numéro de dépôt: 1618614
Date de dépôt: 25 juin 1990
Date d'expiration: 25 juin 2030

Classes: 33

TREILLES de VAUBAN

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1443152
Date de dépôt: 11 mars 1987
Date d'expiration: 11 mars 2017

Classes: 33

CHATEAU MONTEIL du MOULINA

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéro de dépôt: 1370771
Date de dépôt: 15 septembre 1986
Date d'expiration: 15 septembre 2026

Classes: 33