Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NOLEAU Jean-Noël
/
TREILLES de VAUBAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

TREILLES de VAUBAN
NOLEAU Jean-Noël

Numéro de dépôt :
1443152
Date de dépôt :
11/03/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2017

Présentation de la marque TREILLES de VAUBAN

Déposée le 11 mars 1987 par NOLEAU Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TREILLES de VAUBAN »

Le déposant est NOLEAU Jean-Noël domicilié(e) 1, Rue du Vieux Cussac,33460 (dossier no 2331980) - 33460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOLEAU Jean-Noël domicilié(e) 1, Rue du Vieux Cussac,33460 CUSSAC FORT MEDOC (dossier no 2331980) - 33460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TREILLES de VAUBAN est expirée depuis le 11 mars 2017.

NOLEAU Jean-Noël a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONTEIL du MOULINA , CHATEAU FORT DE VAUBAN , CHATEAU FORT DE VAUBAN


NOLEAU Jean-Noël - 1, Rue du Vieux Cussac,33460 (dossier no 2331980) - 33460 - France


NOLEAU Jean-Noël - 1, Rue du Vieux Cussac,33460 CUSSAC FORT MEDOC (dossier no 2331980) - 33460 - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2007 n°2331980 - Publication au BOPI 2007-01-19

Renouvellement sans limitation n°2086057 - Publication au BOPI 1997-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Inscription le 20 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234542 - Publication au BOPI 1997-03-20

VINS AOC provenant de l'exploitation exactement désignés. LES TREILLES de VAUBAN.