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Marques déposées par monsieur NOLEAU Jean-Noël
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CHATEAU FORT DE VAUBAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FORT DE VAUBAN
MR NOLEAU Jean-Noël

Numéro de dépôt :
3729109
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
12/04/2020
CHATEAU FORT DE VAUBAN de NOLEAU Jean-Noël

Présentation de la marque CHATEAU FORT DE VAUBAN

Déposée le 12 avril 2010 par monsieur NOLEAU Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU FORT DE VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est monsieur NOLEAU Jean-Noël domicilié(e) 1, Rue du Vieux Cussac - 33460 - CUSSAC FORT MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR NOLEAU Jean-Noël domicilié(e) 1, Rue du Vieux Cussac - 33460 - CUSSAC FORT MEDOC - France.

La marque CHATEAU FORT DE VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FORT DE VAUBAN est expirée depuis le 12 avril 2020.

NOLEAU Jean-Noël a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONTEIL du MOULINA , CHATEAU FORT DE VAUBAN , TREILLES de VAUBAN


MR NOLEAU Jean-Noël - 1, Rue du Vieux Cussac - 33460 - CUSSAC FORT MEDOC - France


MR NOLEAU Jean-Noël - 1, Rue du Vieux Cussac - 33460 - CUSSAC FORT MEDOC - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Linge de table non en papier. Torchons. Linge de bain. Linge de maison.

Vêtements : casquettes. Tee shirts. Chemises. Blousons. Polos. Chaussettes. Chaussures. Vêtements de sport. Foulard. Tablier de sommelier.

Bières : eaux minerales et gazeuses : boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectar de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.