CHATEAU FORT DE VAUBAN
Présentation de la marque CHATEAU FORT DE VAUBAN
Déposée le 25 juin 1990 par monsieur NOLEAU JEAN NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FORT DE VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU FORT DE VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU FORT DE VAUBAN arrivera à expiration en date du 25 juin 2030.
NOLEAU JEAN NOEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302048 - Publication au BOPI 2000-06-14
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2000 n°2175568 - Publication au BOPI 2000-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2010 n°2437555 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-12
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2020 n°2748576 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-20