CHATEAU FORT DE VAUBAN
Présentation de la marque CHATEAU FORT DE VAUBAN
Déposée le 14 juin 1991 par monsieur NOLEAU Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FORT DE VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU FORT DE VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU FORT DE VAUBAN est expirée depuis le 14 juin 2021.
NOLEAU Jean-Noël a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2001 n°2202925 - Publication au BOPI 2001-05-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Inscription le 10 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330686 - Publication au BOPI 2001-09-10
Renouvellement sans limitation le 2 août 2011 n°2477209 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02