Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "Charles DUPONT"

Je visualise les 7 marques déposées par le nom de déposant Charles DUPONT dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

DUPONT THERMIQUE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
DUPONT THERMIQUE de Charles DUPONT

Numéro de dépôt: 4589595
Date de dépôt: 11 octobre 2019
Date d'expiration: 11 octobre 2029

Classes: 37

Restaurant le M

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Restaurant le M de Charles Dupont

Numéro de dépôt: 4242716
Date de dépôt: 22 janvier 2016
Date d'expiration: 22 janvier 2026

Classes: 43

Restaurant le V

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Restaurant le V de Jean- Bruno de Lanversin

Numéro de dépôt: 4211754
Date de dépôt: 22 septembre 2015

Classes: 43