Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES DUPONT
CHARLES DUPONT, Société Anonyme de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1679509
Date de dépôt :
03/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2000
CHARLES DUPONT de CHARLES DUPONT

Présentation de la marque CHARLES DUPONT

Déposée le 3 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CHARLES DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES DUPONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES DUPONT domicilié(e) SAINT MARTIN DES ENTREES, 14400 BAYEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque CHARLES DUPONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679509.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DUPONT est expirée depuis le 3 octobre 2000.

CHARLES DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DUPONT TRAITEUR , CHARLES DUPONT MAITRE PATISSIER , Restaurant le M , Restaurant le V , CHARLES DUPONT MAITRE BOULANGER , DUPONT THERMIQUE


CHARLES DUPONT, Société Anonyme de droit franÇais - SAINT MARTIN DES ENTREES, 14400 BAYEUX - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Viandes, poissons, volailles, gibiers, extraits de viande, fruit et légumes conservés, séchés, et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, conserves alimentaires, graisses alimentaires, amandes préparées, anchois, arachide, beurre, charcuterie, fruits confits, confitures, fruits congelés, crustacés, fromages, gelées comestibles, jambon, produits laitiers, lards, langoustes, salades de légume, margarine, marmelade, mayonnaise, pickles, potages, sauces à salade, salades de fruits, salaisons, saucissons, yaourts, zestes de fruits, noix de coco, chips.Café, thé, cacao, sucrerie, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélase, levures, poudres pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir, condiments, crèmes fouettées, crèmes glacées, ketchup, gâteaux, pâtes, sucres, sucreries, tartes, pain, pâtes alimentaires, assaisonnements, biscuiterie, biscuits, biscottes, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat,bonbons, brioches, caramels, chocolats, épices, fondants, aromates pour gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, glace brute, naturelle ou artificielle, gommes, gommes à mâcher, nouilles, petits pains, pastilles, pâtes d'amande, pâtes pour gâteaux, pâtés, petits fours, petits beurres, pizzas, puddings, pralines, réglisses, sandwichs, sorbets, succédanés du café, tartes, tourtes, pâtés à la viande, vinaigre.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool, lait d'amande, sirop pour boissons, poudre pour boissons gazeuses, eaux de seltz, eaux, eaux de table, eaux gazeuses, eaux minérales, jus de fruits, jus végétaux, limonades, préparations pour faire des liqueurs, sodas, sorbets (boissons), jus de tomate. Services de restauration, services traiteurs, location de restaurants, location de salles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.