Marque enregistrée - Marque en vigueur

Restaurant le M
M. Charles Dupont, Agissant pour le compte de la société "Restaurant le M" en cours de formation, Restaurant le M
M. Jean-Bruno de Lanversin, Agissant pour le compte de la société "Restaurant le M" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4242716
Date de dépôt :
22/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2026
Restaurant le M de Charles Dupont

Présentation de la marque Restaurant le M

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2016 par monsieur Charles Dupont et monsieur Jean-Bruno de Lanversin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Restaurant le M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Les déposants sont monsieur Charles Dupont domicilié(e) 65 Avenue du port - 83270 - St Cyr sur Mer - France et monsieur Jean-Bruno de Lanversin domicilié(e) 65 Avenue du port - 83270 - St Cyr sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles Dupont, Restaurant le M domicilié(e) 65 Avenue du port - 83270 - St Cyr sur Mer - France.

La marque Restaurant le M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Restaurant le M arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.

Charles Dupont a également déposé les autres marques suivantes : Restaurant le V


M. Charles Dupont, Agissant pour le compte de la société "Restaurant le M" en cours de formation, Restaurant le M - 65 Avenue du port - 83270 - St Cyr sur Mer - France

M. Jean-Bruno de Lanversin, Agissant pour le compte de la société "Restaurant le M" en cours de formation - 65 Avenue du port - 83270 - St Cyr sur Mer - France


M. Charles Dupont, Restaurant le M - 65 Avenue du port - 83270 - St Cyr sur Mer - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers .