Déposée le 3 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) CHARLES DUPONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHARLES DUPONT TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARLES DUPONT domicilié(e) SAINT MARTIN DES ENTREES, 14400 BAYEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.
La marque CHARLES DUPONT TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666389.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLES DUPONT, Société Anonyme de droit franÇais - SAINT MARTIN DES ENTREES, 14400 BAYEUX - France
BUGNION ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45
Viandes, poissons, volailles, gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, conserves alimentaires, graisses alimentaires, amandes préparées, anchois, arachide, beurre, charcuterie, fruits confits, confitures, fruits congelés, crustacés, fromages, gelées comestibles, jambon, produits laitiers, lards, langoustes, salades de légume, margarine, marmelade, mayonnaise, pickles, potages, sauces à salade, salades de fruits, salaisons, saucissons, yaourts, zestes de fruits, noix de coco, chips.Café, thé, cacao, sucreries, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levures, poudres pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir, condiments, crèmes fouettées, crèmes glacées, ketchup, gâteaux, pâtes, sucres, sucreries, tartes, pain, pâtes alimentaires, assaisonnements, biscuiterie, biscuits, biscottes, aromates pour boissons autres que les huiles essentielles, boissons à base de cacao, boissons à base de café,boissons à base de chocolat, bonbons, brioches, caramels, chocolats, épices, fondants, aromates pour gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, glace brute, naturelle ou artificielle, gommes, gommes à mâcher, nouilles, petits pains, pastilles, pâtes d'amande, pâtes pour gâteaux, pâtés, petits fours, petits beurres, pizzas, puddings, pralines, réglisses, sandwichs, sorbets, succédanés du café, tartes, tourtes, pâtés à la viande, vinaigre. Services de restauration, services traiteurs, location de restaurants, location de salles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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