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Marques déposées par le nom "SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE"

Je visualise les 4 marques déposées par le nom de déposant SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
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date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

DOMAINE DE CABASSOL

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3065153
Date de dépôt: 17 novembre 2000
Date d'expiration: 17 novembre 2010

Classes: 33

DOMAINE DES CHASTELLES

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3065152
Date de dépôt: 17 novembre 2000

Classes: 33

DOMAINE DES QUATRE VENTS

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3065151
Date de dépôt: 17 novembre 2000
Date d'expiration: 17 novembre 2010

Classes: 33

DOMAINE DE LA VAUSSIERE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3065150
Date de dépôt: 17 novembre 2000
Date d'expiration: 17 novembre 2010

Classes: 33