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Marques déposées par SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE
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DOMAINE DE CABASSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CABASSOL
SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE)

Numéro de dépôt :
3065153
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE CABASSOL

Déposée le 17 novembre 2000 par SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CABASSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE), domicilié(e) ROUTE DE LA COMMANDERIE, 30126 TAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE TAVEL - France.

La marque DOMAINE DE CABASSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CABASSOL est expirée depuis le 17 novembre 2010.

SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES CHASTELLES , DOMAINE DES QUATRE VENTS , DOMAINE DE LA VAUSSIERE


SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE) - ROUTE DE LA COMMANDERIE, 30126 TAVEL - France


LES VIGNERONS DE TAVEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Vins AOC Tavel provenant de l'exploitation dénommée scea domaine de cabassol. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie). Vin de pays et vins d'appellation d'origine. Eaux de vie d'appellation d'origine.