Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHASTELLES
SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE)

Numéro de dépôt :
3065152
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque DOMAINE DES CHASTELLES

Déposée le 17 novembre 2000 par SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES CHASTELLES »

Le déposant est SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE), domicilié(e) ROUTE DE LA COMMANDERIE, 30126 TAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE TAVEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CABASSOL , DOMAINE DES QUATRE VENTS , DOMAINE DE LA VAUSSIERE


SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE) - ROUTE DE LA COMMANDERIE, 30126 TAVEL - France


LES VIGNERONS DE TAVEL - France


Inscription le 14 juin 2001 - Retrait total n°325273 - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2001-06-14

Vin AOC Tavel provenant de l'exploitation dénommée SCEA Domaine des Chastelles Boissons alcooliques (à l'exception des bières).