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Marques déposées par SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE
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DOMAINE DE LA VAUSSIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VAUSSIERE
SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE)

Numéro de dépôt :
3065150
Date de dépôt :
17/11/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VAUSSIERE

Déposée le 17 novembre 2000 par SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA VAUSSIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-51 du 22 décembre 2000.

Le déposant est SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE), domicilié(e) ROUTE DE LA COMMANDERIE, 30126 TAVEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE TAVEL - France.

La marque DOMAINE DE LA VAUSSIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3065150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VAUSSIERE est expirée depuis le 17 novembre 2010.

SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CABASSOL , DOMAINE DES CHASTELLES , DOMAINE DES QUATRE VENTS


SCA LES VIGNERONS DE TAVEL (STE COOPERATIVE VINICOLE) - ROUTE DE LA COMMANDERIE, 30126 TAVEL - France


LES VIGNERONS DE TAVEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51

Vins AOC Tavel provenant de l'exploitation dénommée gaec domaine de la vaussière. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie).