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TERRA INOVA
TERRA INOVA

Marque expirée - Marque en non vigueur
TERRA INOVA de TERRA INOVA

Numéro de dépôt: 3684058
Date de dépôt: 15 octobre 2009
Date d'expiration: 15 octobre 2019

Classes: 09 38 42

TERRES INOVIA
CETIOM (Centre Technique Interprofesionnel des Oléagineux et du Chanvre

Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
TERRES INOVIA de CETIOM (Centre Technique Interprofesionnel des Oléagineux et du Chanvre

Numéro de dépôt: 4149154
Date de dépôt: 16 janvier 2015

Classes: 01 04 09 16 31 35 41 42 44

INOVA-TERRE
Marque en couleurs
David JANNUEL

Marque enregistrée - Marque en vigueur
INOVA-TERRE de David JANNUEL

Numéro de dépôt: 4318908
Date de dépôt: 1 décembre 2016
Date d'expiration: 1 décembre 2026

Classes: 11 17 19 37