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Marques déposées par monsieur David JANNUEL
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INOVA-TERRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INOVA-TERRE
M. David JANNUEL

Numéro de dépôt :
4318908
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2026
INOVA-TERRE de David JANNUEL

Présentation de la marque INOVA-TERRE

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par monsieur David JANNUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INOVA-TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est monsieur David JANNUEL domicilié(e) 39 avenue de Versailles - 43100 - VIEILLE BRIOUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICITE, Mme. Stéphanie CRESPY domicilié(e) 20 RUE de la Gazelle - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.

La marque INOVA-TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318908.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVA-TERRE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.


M. David JANNUEL - 39 avenue de Versailles - 43100 - VIEILLE BRIOUDE - France


JURICITE, Mme. Stéphanie CRESPY - 20 RUE de la Gazelle - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Appareils de chauffage, chaudières de chauffage ; appareils de climatisation ; appareils de production de vapeur ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; générateurs d'électricité ; générateurs solaires d'électricité ;

Matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation : laine de verre pour l'isolation, fibres de verre pour l'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; bois usiné ;

Construction d'édifices permanents ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; montage d'abris de jardin, de maison de loisir et d'habitation, montage de bâtiments tertiaires ou non.