DOC BASE
WHOLENESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 96651597
Date de dépôt: 15 novembre 1996
Date d'expiration: 15 novembre 2006
DOC BASE
Base Doc PHOENIX
PHOENIX PHARMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4014184
Date de dépôt: 21 juin 2013
Date d'expiration: 21 juin 2023
LA BASE DOCUMENTAIRE UNIVERSELLE
ALUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 95557234
Date de dépôt: 6 février 1995
Date d'expiration: 6 février 2005
Base Documentaire BNC
CONFERENCE DES ARAPL
Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3478257
Date de dépôt: 29 janvier 2007
Date d'expiration: 29 janvier 2017
BDPPH Base Documentaire de Pollution Pyrotechnique et d'Histoire
CESP
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4560138
Date de dépôt: 17 juin 2019
Sindbad Système d' Interrogation de Documents officiels en Base de Données
Etat français représenté par le centre de recherches et d'études de la logistique du Ministère de l'intérieur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 97695489
Date de dépôt: 5 septembre 1997
Date d'expiration: 5 septembre 2007
BDCT Base Documentaire des Collectivités Territoriales
INTERDOC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4011051
Date de dépôt: 10 juin 2013
RESEDA RESEAU DE DOCUMENTATION SOCIO ECONOMIQUE EN AGRICULTURE BASE BIBLIOGRAPHIQUE ECONOMIQUE FINANCIERE ET SOCIALE
RESEDA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1096488
Date de dépôt: 11 janvier 1979
ACTIVE DATA EXPLOITEZ LA RICHESSE DE VOS BASES DE DONNEES POUR EDITER TOUS VOS DOCUMENTS D'ENTREPRISE
EUROCOPIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3357247
Date de dépôt: 27 avril 2005
Date d'expiration: 27 avril 2015