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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFERENCE DES ARAPL
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Base Documentaire BNC
Marque expirée - Marque en non vigueur

Base Documentaire BNC
CONFERENCE DES ARAPL Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3478257
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2017
Base Documentaire BNC de CONFERENCE DES ARAPL

Présentation de la marque Base Documentaire BNC

Déposée le 29 janvier 2007 par l'association loi 1901 CONFERENCE DES ARAPL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Base Documentaire BNC »

Le déposant est l'association loi 1901 CONFERENCE DES ARAPL domicilié(e) 46 Boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 118 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFERENCE DES ARAPL domicilié(e) 46 Boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Base Documentaire BNC est expirée depuis le 29 janvier 2017.

CONFERENCE DES ARAPL a également déposé les autres marques suivantes : ARAPL Rhônes-Alpes , ARAPL Picardie , ARAPL Ile de france , ARAPL Basse-Normandie , A.R.A.-P.L. TECH , FIL D'ACTUALITE BNC , ARAPL TECH , ARAPL Provence , ARAPL Languedoc-Roussillon , ARAPL Auvergne Berry Nivernais


CONFERENCE DES ARAPL Association loi 1901 - 46 Boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 333118802


CONFERENCE DES ARAPL - 46 Boulevard de la Tour Maubourg,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

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