CHAR SAC
CHARBONNAGES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1080832
Date de dépôt: 28 décembre 1978
Classes:
04
CHAR SAC
CHAR SAC
CHARBONNAGES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1480549
Date de dépôt: 29 juillet 1988
Date d'expiration: 29 juillet 1998
Classes:
04
SACRE CHARLEMAGNE Marque en couleurs
CAFETERIA CHARLEMAGNE (S.A.R.L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1704002
Date de dépôt: 7 septembre 1988
Date d'expiration: 7 septembre 1998
SACRE CHARLES-ANTOINE Marque en couleurs
Antoine Roumier - Charles Jeanmougin
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4109557
Date de dépôt: 31 juillet 2014
Classes:
33
LES BOULANGERIES DE LA CHARTE DES BOULANGERS SIGNENT SACHEZ LES RECONNAITRE
LES BOULANGERIES DE LA CHARTE (Association
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1454279
Date de dépôt: 3 mars 1988
Date d'expiration: 3 mars 1998