Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BOULANGERIES DE LA CHARTE DES BOULANGERS SIGNENT SACHEZ LES RECONNAITRE
LES BOULANGERIES DE LA CHARTE (Association)

Numéro de dépôt :
1454279
Date de dépôt :
03/03/1988
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
03/03/1998
LES BOULANGERIES DE LA CHARTE DES BOULANGERS SIGNENT SACHEZ LES RECONNAITRE de LES BOULANGERIES DE LA CHARTE (Association

Présentation de la marque LES BOULANGERIES DE LA CHARTE DES BOULANGERS SIGNENT SACHEZ LES RECONNAITRE

Déposée le 3 mars 1988 par LES BOULANGERIES DE LA CHARTE (Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « LES BOULANGERIES DE LA CHARTE DES BOULANGERS SIGNENT SACHEZ LES RECONNAITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES BOULANGERIES DE LA CHARTE (Association) domicilié(e) 5, rue d'Herbouville, 76042 ROUEN Cedex.Président Pierre GAUDUCHEAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BROCHOIRE - France.

La marque LES BOULANGERIES DE LA CHARTE DES BOULANGERS SIGNENT SACHEZ LES RECONNAITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1454279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOULANGERIES DE LA CHARTE DES BOULANGERS SIGNENT SACHEZ LES RECONNAITRE est expirée depuis le 3 mars 1998.


LES BOULANGERIES DE LA CHARTE (Association) - 5, rue d'Herbouville, 76042 ROUEN Cedex.Président Pierre GAUDUCHEAU. - France


M. BROCHOIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Promotion du pain, pâtisserie et confiserie. Aide à l'exploitation et à la direction des affaires ou des fonctions commerciales des entreprises artisanales et commerciales, et communications au public par tous les moyens de diffusion.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).