Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAR SAC
CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
1480549
Date de dépôt :
29/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1998
CHAR SAC de CHARBONNAGES DE FRANCE

Présentation de la marque CHAR SAC

Déposée le 29 juillet 1988 par CHARBONNAGES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAR SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial, domicilié(e) Tour Albert 1er, 65, avenue de Colmar, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Marne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CHAR SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAR SAC est expirée depuis le 29 juillet 1998.

CHARBONNAGES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARBOJET , CDF INTERNATIONAL , CALIFE , CERCHAR , PHONIPUITS , CHARBOPAC , P.C. SUBSIPRED , ANTHRANOR , GROUPE CDF , CHAR SAC


CHARBONNAGES DE FRANCE, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - Tour Albert 1er, 65, avenue de Colmar, RUEIL-MALMAISON (Hauts-de-Marne). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Charbons, cokes et tous combustibles.