Bâtiment Passif Premium
La Maison Passive Service
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4169690
Date de dépôt: 31 mars 2015
Bâtiment Passif Premium
BaSE
La Maison Passive Service
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4205316
Date de dépôt: 26 août 2015
Date d'expiration: 26 août 2025
CEPH ( Concepteur Européen passivhaus / maison passive)
LA MAISON PASSIVE SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4115418
Date de dépôt: 3 septembre 2014
Date d'expiration: 3 septembre 2024
PASSIVE SERVICE
LA MAISON PASSIVE SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3890461
Date de dépôt: 20 janvier 2012
Date d'expiration: 20 janvier 2022
CEPH ( Concepteur Européen Passivhaus / maison passive)
LA MAISON PASSIVE SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4115288
Date de dépôt: 3 septembre 2014
Date d'expiration: 3 septembre 2024
Bâtiment Passif Plus
La Maison Passive Service
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt: 4169684
Date de dépôt: 31 mars 2015
Date d'expiration: 31 mars 2025
BÂTIMENT PASSIF
LA MAISON PASSIVE SERVICE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 4031295
Date de dépôt: 9 septembre 2013
Classes:
37
INSTITUT DE LA MAISON PASSIVE
La Maison Passive Service
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3731481
Date de dépôt: 19 avril 2010
Date d'expiration: 19 avril 2020