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Bâtiment Passif Premium
La Maison Passive Service

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Bâtiment Passif Premium de La Maison Passive Service

Numéro de dépôt: 4169690
Date de dépôt: 31 mars 2015

Classes: 37 41 42

BaSE
La Maison Passive Service

Marque enregistrée - Marque en vigueur
BaSE de La Maison Passive Service

Numéro de dépôt: 4205316
Date de dépôt: 26 août 2015
Date d'expiration: 26 août 2025

Classes: 37 41 42

PASSIVE SERVICE
LA MAISON PASSIVE SERVICE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASSIVE SERVICE de LA MAISON PASSIVE SERVICE

Numéro de dépôt: 3890461
Date de dépôt: 20 janvier 2012
Date d'expiration: 20 janvier 2022

Classes: 35 37 41 42

Bâtiment Passif Plus
La Maison Passive Service

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Bâtiment Passif Plus de La Maison Passive Service

Numéro de dépôt: 4169684
Date de dépôt: 31 mars 2015
Date d'expiration: 31 mars 2025

Classes: 37 41 42

BÂTIMENT PASSIF
LA MAISON PASSIVE SERVICE

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BÂTIMENT PASSIF de LA MAISON PASSIVE SERVICE

Numéro de dépôt: 4031295
Date de dépôt: 9 septembre 2013

Classes: 37

INSTITUT DE LA MAISON PASSIVE
La Maison Passive Service

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INSTITUT DE LA MAISON PASSIVE de La Maison Passive Service

Numéro de dépôt: 3731481
Date de dépôt: 19 avril 2010
Date d'expiration: 19 avril 2020

Classes: 37 41 42