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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON PASSIVE SERVICE
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CEPH ( Concepteur Européen Passivhaus / maison passive)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEPH ( Concepteur Européen Passivhaus / maison passive)
LA MAISON PASSIVE SERVICE, SARL

Numéro de dépôt :
4115288
Date de dépôt :
03/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2024
CEPH ( Concepteur Européen Passivhaus / maison passive) de LA MAISON PASSIVE SERVICE

Présentation de la marque CEPH ( Concepteur Européen Passivhaus / maison passive)

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON PASSIVE SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CEPH ( Concepteur Européen Passivhaus / maison passive) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON PASSIVE SERVICE domicilié(e) 110 rue réaumur - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 555 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON PASSIVE SERVICE, M. Etienne VEKEMANS domicilié(e) 110 rue réaumur - 75002 - PARIS - France.

La marque CEPH ( Concepteur Européen Passivhaus / maison passive) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPH ( Concepteur Européen Passivhaus / maison passive) est expirée depuis le 3 septembre 2024.

LA MAISON PASSIVE SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : PASSIVE SERVICE , Bâtiment Passif Plus , PROPASSIF , BÂTIMENT PASSIF , INSTITUT DE LA MAISON PASSIVE , CEPH ( Concepteur Européen passivhaus / maison passive) , BaSE , batimentpassif.fr , Bâtiment Passif Premium


LA MAISON PASSIVE SERVICE, SARL - 110 rue réaumur - 75002 - PARIS - France - SIREN 518555362


LA MAISON PASSIVE SERVICE, M. Etienne VEKEMANS - 110 rue réaumur - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Formation ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.