BaSE
Présentation de la marque BaSE
Déposée par voie électronique le 26 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Maison Passive Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BaSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BaSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BaSE arrivera à expiration en date du 26 août 2025.
La Maison Passive Service a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51