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LES MUTUELLES DE L'ATLANTIQUE
LES MUTUELLES DE LOIRE ATLANTIQUE - UNION DES GARANTIES Groupement de Mutuelles régi par le code de la mutualité

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LES MUTUELLES DE L\'ATLANTIQUE de LES MUTUELLES DE LOIRE ATLANTIQUE - UNION DES GARANTIES Groupement de Mutuelles régi par le code de la mutualité

Numéro de dépôt: 1734976
Date de dépôt: 11 août 1988
Date d'expiration: 11 août 2008

Classes: 00 35 36 41 42

MUTUELLE ATLANTIQUE
MUTUELLE « LES MUTUELLES DE LOIRE ATLANTIQUE » Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MUTUELLE ATLANTIQUE de MUTUELLE « LES MUTUELLES DE LOIRE ATLANTIQUE » Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 3272065
Date de dépôt: 6 février 2004
Date d'expiration: 6 février 2014

Classes: 00 09 10 16 35 36 38 41 42 43 44

MUTUELLE SANTE 44
LES MUTUELLES DE LOIRE ATLANTIQUE - UNION DES GARANTIES

Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1714677
Date de dépôt: 16 janvier 1990
Date d'expiration: 16 janvier 2010

Classes: 36

(Marque figurative)
Marque figurative
LES MUTUELLES DE LOIRE ATLANTIQUE UNION DES GARANTIES Groupement de Mutuelles régi par le code de la Mutualité

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Marque figurative de LES MUTUELLES DE LOIRE ATLANTIQUE UNION DES GARANTIES Groupement de Mutuelles régi par le code de la Mutualité

Numéro de dépôt: 1553771
Date de dépôt: 19 septembre 1989
Date d'expiration: 19 septembre 2009

Classes: 00 10 16 35 36 41 42

LES MUTUELLES DE L'ATLANTIQUE
mutuelle Atlantique MLA mutuelle soumise au livre II du code de la mutualité

Marque expirée - Marque en non vigueur
LES MUTUELLES DE L\'ATLANTIQUE de mutuelle Atlantique MLA mutuelle soumise au livre II du code de la mutualité

Numéro de dépôt: 1734977
Date de dépôt: 11 août 1988
Date d'expiration: 11 août 2018

Classes: 00 35 36 41 42