Marque renouvelée - Marque en non vigueur
![LES MUTUELLES DE L\'ATLANTIQUE de LES MUTUELLES DE LOIRE ATLANTIQUE - UNION DES GARANTIES Groupement de Mutuelles régi par le code de la mutualité]()
Numéro de dépôt: 1734976
Date de dépôt: 11 août 1988
Date d'expiration: 11 août 2008
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
![MUTUELLE ATLANTIQUE de MUTUELLE « LES MUTUELLES DE LOIRE ATLANTIQUE » Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité]()
Numéro de dépôt: 3272065
Date de dépôt: 6 février 2004
Date d'expiration: 6 février 2014
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 1714677
Date de dépôt: 16 janvier 1990
Date d'expiration: 16 janvier 2010
Marque expirée - Marque en non vigueur
![Marque figurative de MUTUELLE ATLANTIQUE MUTUELLE]()
Numéro de dépôt: 1357302
Date de dépôt: 2 juin 1986
Date d'expiration: 2 juin 2016
Marque expirée - Marque en non vigueur
![LES MUTUELLES DE LOIRE ATLANTIQUE de MUTUELLE ATLANTIQUE MUTUELLE]()
Numéro de dépôt: 1357301
Date de dépôt: 2 juin 1986
Date d'expiration: 2 juin 2016
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
![Marque figurative de LES MUTUELLES DE LOIRE ATLANTIQUE UNION DES GARANTIES Groupement de Mutuelles régi par le code de la Mutualité]()
Numéro de dépôt: 1553771
Date de dépôt: 19 septembre 1989
Date d'expiration: 19 septembre 2009
Marque expirée - Marque en non vigueur
![LES MUTUELLES DE L\'ATLANTIQUE de mutuelle Atlantique MLA mutuelle soumise au livre II du code de la mutualité]()
Numéro de dépôt: 1734977
Date de dépôt: 11 août 1988
Date d'expiration: 11 août 2018
