MUTUELLE SANTE 44
Présentation de la marque MUTUELLE SANTE 44
Déposée le 16 janvier 1990 par la société LES MUTUELLES DE LOIRE ATLANTIQUE - UNION DES GARANTIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MUTUELLE SANTE 44 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MUTUELLE SANTE 44 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUTUELLE SANTE 44 est expirée depuis le 16 janvier 2010.
LES MUTUELLES DE LOIRE ATLANTIQUE - UNION DES GARANTIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2000 n°2162669 - Publication au BOPI 2000-01-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Inscription le 31 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°499235 - Publication au BOPI 2009-03-31
Inscription le 15 juin 2005 - Changement de dénomination n°413670 - Publication au BOPI 2005-06-15
Inscription le 17 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°388935 - Publication au BOPI 2004-03-17