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Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéro de dépôt: 1588837
Date de dépôt: 20 avril 1990
Date d'expiration: 20 avril 2030

Classes: 24

Marque renouvelée - Marque en vigueur

Numéro de dépôt: 1591625
Date de dépôt: 7 mai 1990
Date d'expiration: 7 mai 2030

Classes: 00 24 25

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$COLLECTION ÉCOUTEZ VOIR de Département de l\'Ain$

Numéro de dépôt: 4060083
Date de dépôt: 7 janvier 2014
Date d'expiration: 7 janvier 2024

Classes: 16 41

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Classe 41

DIOCHON
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'AIN

CASTEL
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'AIN