Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION ÉCOUTEZ VOIR
Département de l'Ain, collectivité territoriale, Conservation départementale des Musées de l'Ain

Numéro de dépôt :
4060083
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/01/2024
COLLECTION ÉCOUTEZ VOIR de Département de l\'Ain

Présentation de la marque COLLECTION ÉCOUTEZ VOIR

Déposée le 7 janvier 2014 par Département de l'AinTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COLLECTION ÉCOUTEZ VOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est Département de l'AinTODO domicilié(e) 34 rue Général Delestraint - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 220 100 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Département de l'Ain, Mme SOURIOUX Christiane, Conservation départementale des Musées de l'Ain domicilié(e) 34 rue Général Delestraint - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque COLLECTION ÉCOUTEZ VOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION ÉCOUTEZ VOIR est expirée depuis le 7 janvier 2024.

Département de l'Ain a également déposé les autres marques suivantes : AIN 01 le Département , l'ain Conseil général , ORIGIN'AIN FRANCE 01 , Cuivrerie de Cerdon , Aindinois Aindinoise , Initiain initiaine , Idanien Idanienne , Origin Ain , MEA , Ici, c'est l'Ain !


Département de l'Ain, collectivité territoriale, Conservation départementale des Musées de l'Ain - 34 rue Général Delestraint - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 220100010


Département de l'Ain, Mme SOURIOUX Christiane, Conservation départementale des Musées de l'Ain - 34 rue Général Delestraint - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; Edition de livres audio ;

Publication de livres ; Edition de livres audio.