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Marques déposées par le nom "PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE"

Je visualise les 11 marques déposées par le nom de déposant PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
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date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

SC SAINTE-CROIX
Marque figurative

Demande publiée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 4713759
Date de dépôt: 18 décembre 2020
Date d'expiration: 18 décembre 2030

Classes: 32

CHATEAU SC SAINTE CROIX

Marque enregistrée - Marque en vigueur
CHATEAU SC SAINTE CROIX de PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE

Numéro de dépôt: 4470115
Date de dépôt: 19 juillet 2018
Date d'expiration: 19 juillet 2028

Classes: 33 35

SAINT-ETIENNE DU CLOCHER

Marque enregistrée - Marque en vigueur
SAINT-ETIENNE DU CLOCHER de PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE

Numéro de dépôt: 4344291
Date de dépôt: 9 mars 2017
Date d'expiration: 9 mars 2027

Classes: 33

SC CHARMEUR
Marque en couleurs

Marque enregistrée - Marque en vigueur
SC CHARMEUR de PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE

Numéro de dépôt: 4271047
Date de dépôt: 10 mai 2016
Date d'expiration: 10 mai 2026

Classes: 33

SC BULLES D ANGE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
SC BULLES D ANGE de PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE

Numéro de dépôt: 4271049
Date de dépôt: 10 mai 2016
Date d'expiration: 10 mai 2026

Classes: 33

SC MARJOLAINE
Marque en couleurs

Marque enregistrée - Marque en vigueur
SC MARJOLAINE de PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE

Numéro de dépôt: 4271038
Date de dépôt: 10 mai 2016
Date d'expiration: 10 mai 2026

Classes: 33

SC ACACIA
Marque en couleurs

Marque enregistrée - Marque en vigueur
SC ACACIA de PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE

Numéro de dépôt: 4271052
Date de dépôt: 10 mai 2016
Date d'expiration: 10 mai 2026

Classes: 33

BLACK PINK

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BLACK PINK de PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE

Numéro de dépôt: 4230021
Date de dépôt: 30 novembre 2015

Classes: 33

SC CHATEAU SAINTE CROIX

Marque renouvelée - Marque en vigueur
SC CHATEAU SAINTE CROIX de PELEPOL ET FILS – TERROIR DE PROVENCE

Numéro de dépôt: 3406193
Date de dépôt: 23 janvier 2006
Date d'expiration: 23 janvier 2026

Classes: 00 41 43