Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BLACK PINK
SARL PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4230021
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BLACK PINK de PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE

Présentation de la marque BLACK PINK

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLACK PINK »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE domicilié(e) DOMAINE DE SAINTE CROIX - 83570 - CARCÈS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 869 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : SC CHATEAU SAINTE CROIX , SC CHARMEUR , SC SAINTE-CROIX , SC BULLES D ANGE , SC RESERVE DES ANGES , CHATEAU SC SAINTE CROIX , SC MARJOLAINE , SC ACACIA , SC SAINT-PIERRE , SAINT-ETIENNE DU CLOCHER


SARL PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE, Société à responsabilité limitée - DOMAINE DE SAINTE CROIX - 83570 - CARCÈS - France - SIREN 418869004


INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°681880 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Vins.