Marque enregistrée - Marque en vigueur

SC ACACIA
SARL PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4271052
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2026
SC ACACIA de PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE

Présentation de la marque SC ACACIA

Déposée par voie électronique le 10 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SC ACACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE domicilié(e) DOMAINE DE SAINTE CROIX - 83570 - CARCÈS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 869 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SC ACACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271052.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SC ACACIA arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : SC CHATEAU SAINTE CROIX , SC CHARMEUR , SC SAINTE-CROIX , BLACK PINK , SC BULLES D ANGE , SC RESERVE DES ANGES , CHATEAU SC SAINTE CROIX , SC MARJOLAINE , SC SAINT-PIERRE , SAINT-ETIENNE DU CLOCHER


SARL PELEPOL ET FILS -TERROIR DE PROVENCE, Société à responsabilité limitée - DOMAINE DE SAINTE CROIX - 83570 - CARCÈS - France - SIREN 418869004


INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Céline BAILLET - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Vins.