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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELEPOL ET FILS – TERROIR DE PROVENCE
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SC CHATEAU SAINTE CROIX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SC CHATEAU SAINTE CROIX
SARL PELEPOL ET FILS – TERROIR DE PROVENCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3406193
Date de dépôt :
23/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2026
SC CHATEAU SAINTE CROIX de PELEPOL ET FILS – TERROIR DE PROVENCE

Présentation de la marque SC CHATEAU SAINTE CROIX

Déposée le 23 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELEPOL ET FILS – TERROIR DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SC CHATEAU SAINTE CROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-09 du 3 mars 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PELEPOL ET FILS – TERROIR DE PROVENCE domicilié(e) DOMAINE DE SAINTE CROIX - 83570 - CARCÈS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 869 004 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque SC CHATEAU SAINTE CROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SC CHATEAU SAINTE CROIX arrivera à expiration en date du 23 janvier 2026.

PELEPOL ET FILS – TERROIR DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : SC CHARMEUR , SC SAINTE-CROIX , BLACK PINK , SC BULLES D ANGE , SC RESERVE DES ANGES , CHATEAU SC SAINTE CROIX , SC MARJOLAINE , SC ACACIA , SC SAINT-PIERRE , SAINT-ETIENNE DU CLOCHER


SARL PELEPOL ET FILS – TERROIR DE PROVENCE, Société à responsabilité limitée - DOMAINE DE SAINTE CROIX - 83570 - CARCÈS - France - SIREN 418869004


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2015 n°2605635 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-28

Organisation d'évenements culturels ou de divertissement.Organisation de repas organisation et conduite de colloques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.