Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "PAUMEL Jacques"

Je visualise les 4 marques déposées par le nom de déposant PAUMEL Jacques dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

LES VIGNOBLES PAUMEL

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES VIGNOBLES PAUMEL de PAUMEL Jacques

Numéro de dépôt: 3184787
Date de dépôt: 23 septembre 2002
Date d'expiration: 23 septembre 2012

Classes: 33

CLOS DES GRENADIERS

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CLOS DES GRENADIERS de Paumel Jacques

Numéro de dépôt: 3184785
Date de dépôt: 23 septembre 2002
Date d'expiration: 23 septembre 2022

Classes: 33

DOMAINE DU MOURRE DU TENDRE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 94501063
Date de dépôt: 5 janvier 1994
Date d'expiration: 5 janvier 2004

Classes: 33

CHATEAU DU MOURRE DU TENDRE

Marque renouvelée - Marque en vigueur
CHATEAU DU MOURRE DU TENDRE de PAUMEL JACQUES

Numéro de dépôt: 1647147
Date de dépôt: 22 novembre 1989
Date d'expiration: 22 novembre 2029

Classes: 33