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Marques déposées par Paumel Jacques
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CLOS DES GRENADIERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DES GRENADIERS
Paumel Jacques

Numéro de dépôt :
3184785
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
23/09/2022
CLOS DES GRENADIERS de Paumel Jacques

Présentation de la marque CLOS DES GRENADIERS

Déposée le 23 septembre 2002 par Paumel Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « CLOS DES GRENADIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est Paumel Jacques domicilié(e) Château du Mourre du Tendre - 84350 - COURTHEZON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Paumel Jacques domicilié(e) Château du Mourre du Tendre - 84350 - COURTHEZON - France.

La marque CLOS DES GRENADIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DES GRENADIERS est expirée depuis le 23 septembre 2022.

Paumel Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNOBLES PAUMEL , CHATEAU DU MOURRE DU TENDRE


Paumel Jacques - Château du Mourre du Tendre - 84350 - COURTHEZON - France


Paumel Jacques - Château du Mourre du Tendre - 84350 - COURTHEZON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2012 n°2510168 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-09-25

Vins Appellation d'Origine Contrôlée - Côtes du Rhône - Côtes du Rhône Villages provenant de l'exploitation exactement dénommée clos des grenadiers.