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Marques déposées par PAUMEL Jacques
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LES VIGNOBLES PAUMEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIGNOBLES PAUMEL
PAUMEL Jacques

Numéro de dépôt :
3184787
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
23/09/2012
LES VIGNOBLES PAUMEL de PAUMEL Jacques

Présentation de la marque LES VIGNOBLES PAUMEL

Déposée le 23 septembre 2002 par PAUMEL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LES VIGNOBLES PAUMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est PAUMEL Jacques domicilié(e) Château du Mourre du Tendre,84350 COURTHEZON - 84350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUMEL Jacques domicilié(e) Château du Mourre du Tendre,84350 COURTHEZON - 84350 - France.

La marque LES VIGNOBLES PAUMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNOBLES PAUMEL est expirée depuis le 23 septembre 2012.

PAUMEL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES GRENADIERS , CHATEAU DU MOURRE DU TENDRE


PAUMEL Jacques - Château du Mourre du Tendre,84350 COURTHEZON - 84350 - France


PAUMEL Jacques - Château du Mourre du Tendre,84350 COURTHEZON - 84350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Vins Appellation d'Origine Contrôlée - Côtes du Rhône - Côtes du Rhône Villages - Châteauneuf du Pape.