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Marques déposées par PAUMEL Jacques
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DOMAINE DU MOURRE DU TENDRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MOURRE DU TENDRE
PAUMEL Jacques

Numéro de dépôt :
94501063
Date de dépôt :
05/01/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2004

Présentation de la marque DOMAINE DU MOURRE DU TENDRE

Déposée le 5 janvier 1994 par PAUMEL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU MOURRE DU TENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est PAUMEL Jacques, domicilié(e) Bastide du Mourre du Tendre, 84350 COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUMEL Jacques - France.

La marque DOMAINE DU MOURRE DU TENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MOURRE DU TENDRE est expirée depuis le 5 janvier 2004.

PAUMEL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNOBLES PAUMEL , CLOS DES GRENADIERS , CHATEAU DU MOURRE DU TENDRE


PAUMEL Jacques - Bastide du Mourre du Tendre, 84350 COURTHEZON - France


PAUMEL Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

VINS Appellation d'Origine controlée Côtes du Rhône-Chateauneuf du Pâpe provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU MOURRE DU TENDRE