Page 1 / 1

Marques déposées par le nom "Jean Busnot"

Je visualise les 5 marques déposées par le nom de déposant Jean Busnot dans les
marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
triées par
date de dépôt ↑
date de dépôt ↑
date de dépôt ↓
date d'expiration ↑
date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

JB JEAN BUSNOT

Marque enregistrée - Marque en vigueur
JB JEAN BUSNOT de Jean Busnot

Numéro de dépôt: 4456760
Date de dépôt: 29 mai 2018
Date d'expiration: 29 mai 2028

Classes: 35 36

SELECT REPORT

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SELECT REPORT de JEAN BUSNOT

Numéro de dépôt: 3373597
Date de dépôt: 26 juillet 2005
Date d'expiration: 26 juillet 2015

Classes: 36 38 41