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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Jean Busnot
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ARC – Analysis of Risk & Compliance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARC – Analysis of Risk & Compliance
Jean Busnot, SA

Numéro de dépôt :
4147996
Date de dépôt :
13/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2025
ARC – Analysis of Risk & Compliance de Jean Busnot

Présentation de la marque ARC – Analysis of Risk & Compliance

Déposée le 13 janvier 2015 par la Société Anonyme (SA) Jean Busnot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARC – Analysis of Risk & Compliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Jean Busnot domicilié(e) 9 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Busnot, M. Portier Emmanuel domicilié(e) 9 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque ARC – Analysis of Risk & Compliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC – Analysis of Risk & Compliance arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.

Jean Busnot a également déposé les autres marques suivantes : JB JEAN BUSNOT , SELECT REPORT , TRAFFIC LIGHTS AUDIT / AUDIT TRAFFIC LIGHTS , DEEP RISK (Default Estimation based on Exposures and Probabilities)


Jean Busnot, SA - 9 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Jean Busnot, M. Portier Emmanuel - 9 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Gestion de fichiers informatiques ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; services de financement ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stockage électronique de données.