Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAFFIC LIGHTS AUDIT / AUDIT TRAFFIC LIGHTS
JEAN BUSNOT, SA

Numéro de dépôt :
4085984
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2024
TRAFFIC LIGHTS AUDIT / AUDIT TRAFFIC LIGHTS de JEAN BUSNOT

Présentation de la marque TRAFFIC LIGHTS AUDIT / AUDIT TRAFFIC LIGHTS

Déposée le 22 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) JEAN BUSNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRAFFIC LIGHTS AUDIT / AUDIT TRAFFIC LIGHTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN BUSNOT domicilié(e) 9 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 127 217 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Busnot SA – ICBA France, M. Portier Emmanuel domicilié(e) 9 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France.

La marque TRAFFIC LIGHTS AUDIT / AUDIT TRAFFIC LIGHTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAFFIC LIGHTS AUDIT / AUDIT TRAFFIC LIGHTS est expirée depuis le 22 avril 2024.

JEAN BUSNOT a également déposé les autres marques suivantes : JB JEAN BUSNOT , ARC – Analysis of Risk & Compliance , SELECT REPORT , DEEP RISK (Default Estimation based on Exposures and Probabilities)


JEAN BUSNOT, SA - 9 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France - SIREN 323127217


Jean Busnot SA – ICBA France, M. Portier Emmanuel - 9 avenue Marceau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.