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Marques déposées par Jean Busnot
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JB JEAN BUSNOT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JB JEAN BUSNOT
Jean Busnot

Numéro de dépôt :
4456760
Date de dépôt :
29/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2028
JB JEAN BUSNOT de Jean Busnot

Présentation de la marque JB JEAN BUSNOT

Déposée par voie électronique le 29 mai 2018 par Jean Busnot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JB JEAN BUSNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est Jean Busnot domicilié(e) 9 avenue MArceau - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Busnot, Monsieur Emmanuel Portier domicilié(e) 9 avenue Marceau - 75116 - Paris - France.

La marque JB JEAN BUSNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4456760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JB JEAN BUSNOT arrivera à expiration en date du 29 mai 2028.

Jean Busnot a également déposé les autres marques suivantes : ARC – Analysis of Risk & Compliance , SELECT REPORT , TRAFFIC LIGHTS AUDIT / AUDIT TRAFFIC LIGHTS , DEEP RISK (Default Estimation based on Exposures and Probabilities)


Jean Busnot - 9 avenue MArceau - 75116 - Paris - France


Jean Busnot, Monsieur Emmanuel Portier - 9 avenue Marceau - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

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