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Marques déposées par le nom "Fondation Notre-Dame"

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marque Z-A

Porteurs d'espérance

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Porteurs d\'espérance de Fondation Notre Dame

Numéro de dépôt: 4353104
Date de dépôt: 7 avril 2017
Date d'expiration: 7 avril 2027

Classes: 09 16 36

Porteurs d'espérance

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Porteurs d\'espérance de Fondation Notre Dame

Numéro de dépôt: 3993610
Date de dépôt: 26 mars 2013
Date d'expiration: 26 mars 2023

Classes: 35 38 41