FONDS CATHEDRALE DE NOTRE DAME DE PARIS FONDATION NOTRE DAME
Marque enregistrée - Marque en vigueur
FONDS CATHEDRALE DE NOTRE DAME DE PARIS FONDATION NOTRE DAME
Fondation Notre Dame
Numéro de dépôt :
4549186
Date de dépôt :
06/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2029
Présentation de la marque FONDS CATHEDRALE DE NOTRE DAME DE PARIS FONDATION NOTRE DAME
Déposée par voie électronique le 6 mai 2019 par Fondation Notre Dame
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FONDS CATHEDRALE DE NOTRE DAME DE PARIS FONDATION NOTRE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-22 du 31 mai 2019.
Le déposant est Fondation Notre Dame domicilié(e) 10 Rue du Cloître Notre-Dame - 75004 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.
La marque FONDS CATHEDRALE DE NOTRE DAME DE PARIS FONDATION NOTRE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDS CATHEDRALE DE NOTRE DAME DE PARIS FONDATION NOTRE DAME arrivera à expiration en date du 6 mai 2029.
Fondation Notre Dame - 10 Rue du Cloître Notre-Dame - 75004 - Paris - France
IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41
Appareils d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son, des données ou des images ; Supports d'informations [électriques ou électroniques] ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo disques, disques optiques, bandes vidéo ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre contenu ; publications électroniques téléchargeables (dont articles en ligne et lettre d'information en ligne) notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; lunettes [optique] ; lunettes 3D ;
Produits de l'imprimerie ; journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications imprimées, catalogues, prospectus, albums, atlas, lettres d'information ; calendriers, agendas, affiches et posters, imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes en papier ou en carton ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation de concours en matière de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Éducation ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; production et organisation de spectacles ; réservation de salles de spectacles ; services d'enseignement et de divertissement ; organisation et conduite d'ateliers de formation, formation pratique, services d'édition et de publication de livres et de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; prêts de livres ; publications électroniques de livre et de périodique en ligne téléchargeables et non-téléchargeables ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques, dont les annuaires électroniques et numériques ; enseignement par correspondance ; productions de films, production de vidéos.
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