Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Porteurs d'espérance
Fondation Notre Dame, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3993610
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2023
Porteurs d\'espérance de Fondation Notre Dame

Présentation de la marque Porteurs d'espérance

Déposée le 26 mars 2013 par la société Fondation Notre Dame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Porteurs d'espérance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la société Fondation Notre Dame domicilié(e) 7 rue Saint-Vincent - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 739 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Rault Gaëlle, Fondation Notre Dame domicilié(e) 7 rue Saint-Vincent - 75018 - PARIS - France.

La marque Porteurs d'espérance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Porteurs d'espérance est expirée depuis le 26 mars 2023.

Fondation Notre Dame a également déposé les autres marques suivantes : FONDS CATHEDRALE DE PARIS FONDATION NOTRE DAME , FONDATION CATHEDRALE DE PARIS FONDATION NOTRE DAME , FONDATION DU MONT-SAINT-MICHEL Sous l'égide de la Fondation Notre Dame reconnue d'utilité publique , LA FONDATION NOTRE DAME , FONDS CATHEDRALE DE NOTRE DAME DE PARIS FONDATION NOTRE DAME , LA FONDATION NOTRE DAME PORTEURS D'ESPERANCE , FONDATION CATHEDRALE NOTRE DAME DE PARIS FONDATION NOTRE DAME , Porteurs d'espérance , FONDS CATHEDRALE DE PARIS SOUS L'EGIDE DE LA FONDATION NOTRE DAME RECONNUE D'UTILITE PUBLIQUE


Fondation Notre Dame, Fondation reconnue d'utilité publique - 7 rue Saint-Vincent - 75018 - PARIS - France - SIREN 393739594


Mme Rault Gaëlle, Fondation Notre Dame - 7 rue Saint-Vincent - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.