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Marques déposées par le nom "Commune de Sainte-Maxime"

Je visualise les 4 marques déposées par le nom de déposant Commune de Sainte-Maxime dans les
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marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
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marque A-Z
marque Z-A

L'Entracte

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L\'Entracte de Commune de Sainte-Maxime

Numéro de dépôt: 3984024
Date de dépôt: 13 février 2013
Date d'expiration: 13 février 2023

Classes: 43

SimpliCité
Marque en couleurs

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SimpliCité de Commune de sainte-maxime

Numéro de dépôt: 3882889
Date de dépôt: 13 décembre 2011
Date d'expiration: 13 décembre 2021

Classes: 12 39

Le Carré

Marque expirée - Marque en non vigueur
Le Carré de commune de Sainte-Maxime

Numéro de dépôt: 3662161
Date de dépôt: 25 juin 2009
Date d'expiration: 25 juin 2019

Classes: 16 38 41