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Marques déposées par Commune de Sainte-MaximeTODO
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L'Entracte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Entracte
Commune de Sainte-Maxime, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3984024
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2023
L\'Entracte de Commune de Sainte-Maxime

Présentation de la marque L'Entracte

Déposée le 13 février 2013 par Commune de Sainte-MaximeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'Entracte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est Commune de Sainte-MaximeTODO domicilié(e) Bd des Mimosas, BP 154 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sainte-Maxime, M. Le Maire domicilié(e) Bd des Mimosas, BP 154 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

La marque L'Entracte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Entracte est expirée depuis le 13 février 2023.

Commune de Sainte-Maxime a également déposé les autres marques suivantes : SimpliCité , SAINTE-MAXIME , Le Carré


Commune de Sainte-Maxime, collectivité territoriale - Bd des Mimosas, BP 154 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


Sainte-Maxime, M. Le Maire - Bd des Mimosas, BP 154 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.