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Marques déposées par commune de Sainte-MaximeTODO
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Le Carré
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Carré
commune de Sainte-Maxime, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3662161
Date de dépôt :
25/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2019
Le Carré de commune de Sainte-Maxime

Présentation de la marque Le Carré

Déposée le 25 juin 2009 par commune de Sainte-MaximeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Carré »

Le déposant est commune de Sainte-MaximeTODO domicilié(e) Hôtel de ville Boulevard des Mimosas BP 154 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, commune de Sainte-Maxime domicilié(e) Hôtel de ville Boulevard des Mimosas BP 154 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Carré est expirée depuis le 25 juin 2019.

commune de Sainte-Maxime a également déposé les autres marques suivantes : L'Entracte , SimpliCité , SAINTE-MAXIME


commune de Sainte-Maxime, collectivité territoriale - Hôtel de ville Boulevard des Mimosas BP 154 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


commune de Sainte-Maxime - Hôtel de ville Boulevard des Mimosas BP 154 - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 6 juillet 2010 - Rejet partiel n°526869 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-06

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 18 mai 2011 - Renonciation partielle n°549282 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Inscription le 18 mai 2011 - Renonciation partielle n°549282 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

Machines à écrire ; caractères d'imprimerie ; instruments d'écriture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;

Communication par réseau de fibres optiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.