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Marques déposées par Commune de sainte-maximeTODO
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SimpliCité
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SimpliCité
Commune de sainte-maxime, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3882889
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
SimpliCité de Commune de sainte-maxime

Présentation de la marque SimpliCité

Déposée le 13 décembre 2011 par Commune de sainte-maximeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SimpliCité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est Commune de sainte-maximeTODO domicilié(e) Mairie de Sainte-Maxime, BP 154, Boulevard des Mimosas - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mairie de sainte-maxime, Mairie de Sainte-Maxime domicilié(e) BP 154, Boulevard des Mimosas - 83120 - SAINTE-MAXIME - France.

La marque SimpliCité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882889.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SimpliCité est expirée depuis le 13 décembre 2021.

Commune de sainte-maxime a également déposé les autres marques suivantes : L'Entracte , SAINTE-MAXIME , Le Carré


Commune de sainte-maxime, collectivité territoriale - Mairie de Sainte-Maxime, BP 154, Boulevard des Mimosas - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


mairie de sainte-maxime, Mairie de Sainte-Maxime - BP 154, Boulevard des Mimosas - 83120 - SAINTE-MAXIME - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.